Sarkozy l'avait dit. Le meilleur moyen pour augmenter le pouvoir d'achat c'est de taxer encore plus. Ah mince, non c'est pas ça ?

Neirbo

Elle est calculé comment cette taxe au fait ? Sur le prix total d'un disque dur par exemple, quel est le pourcentage qui va à la taxation ? En tout cas je vous joins ma carte de Voeu pour votre année 2009 ! Qu'elle vous soit douce et légère !

La taxe est calculée selon un bareme par produit. Exemple avec des chiffres completement farfelus (quoi que?) pour les disques durs: 1 ct / go pour les disques de moins de 80 go 0.8 ct / go pour les disques de 80go a 250 go 0.6 ct / go pours les disques de 250 a 500go pour les baladeurs: 4€ pour les moins de 8go 8€ pour les appareil de 8go a 16go ... enfin, je pense que tu saisis le truc. Les baremes sont realisés a partir d'une "etude des usages" qui determine qu'un tel media sera plus ou moins utilisée pour stocker du contenu soumis a leur copyright. Grand maitre B serait bien eclairé de nous faire un petit topo sur la constitution de la commission d'Albis et comment cette commission a reussi maintenir des baremes excessivement hauts malgré la demande du gouvernement de ne plus tenir compte de la copie illegale. Je pense que ca completerait tres bien cet article.

1) Pleurez d'abord sur la T.V.A. 2) La Belgique ? LOL !

Allons, allons, vous ne saviez pas que les allocations vont augmenter de 3% grâce aux mutuelles ? Ah, on vient de m'informer que les mutuelles vont augmenter de 8%. Tant pis, faudra mieux être chômeur en 2009... ou pas, le RMI va disparaitre au profit du RSA. Bonne année quand même le gouvernement vous souhaite d'avoir encore un toit l'année prochaine, pendant que leur jet privée les emmenera en tour du monde. Comment ça, je suis hors sujet ?

En Belgique : on est pas taxé la dessus, et ce n'est pas en projet. Ils préfèrent les éco taxe en général, et la SABAM est un peu vu comme une bande d'emmerdeurs qui veulent uniquement se faire du pognon (quoi ?) Enfin maintenant qu'on a un gouvernement, allons savoir, ils ont besoin de fric. De beaucoup. Pour la France : AH AH.

Nonok

ou pas, le RMI va disparaitre au profit du RSA.

Et tant mieux. Le RMI, j'ai rien contre. Sauf que y'a un paquet de gens qui ont oublié le I.

colrenard

Grand maitre B serait bien eclairé de nous faire un petit topo sur la constitution de la commission d'Albis et comment cette commission a reussi maintenir des baremes excessivement hauts malgré la demande du gouvernement de ne plus tenir compte de la copie illegale. Je pense que ca completerait tres bien cet article.

Thierry Desurmont, Vice-président du directoire de la Sacem répond à cette question: "Le Conseil d’État et le Commissaire du gouvernement dans ses conclusions n’ont jamais dit que les rémunérations étaient trop élevées et que les rémunérations devaient baisser. Le Conseil d’Etat a simplement considéré que la Commission avait commis une erreur de raisonnement dans la mesure où elle n’avait pas fait la distinction, pour calculer le montant de la RCP, entre les copies de sources licites et les copies de sources illicites. La Commission a hier rectifié cette erreur de raisonnement en excluant les sources illicites du calcul de la RCP. Alors pourquoi les rémunérations ont été maintenues ? Les ayants droit avaient fait un certain nombre de concessions extrêmement importantes pour, en prenant en compte les copies de sources illicites, arriver aux rémunérations qui avaient été adoptées auparavant et faire en sortes qu’elles soient acceptables par le marché, par les industriels et par les consommateurs. À partir du moment où on excluait les copies de sources illicites, il était parfaitement normal que la commission s’interroge sur le bien-fondé du maintien de ces concessions. A cet égard, la décision a été prise de prendre en compte dans les conditions beaucoup plus exactes, la réalité des pratiques de compressions des particuliers lorsqu’ils procèdent à des copies privées. On s’est aperçu – ce n’était pas un secret - que si on prenait en compte cette réalité, on arriverait à des rémunérations qui en réalité auraient été beaucoup plus élevées que celles adoptées hier. Donc, en réalité, ce qu’a fait la commission c’est deux choses : d’abord sur la base d’une étude qui avait été commandée à l’Institut TNS Sofres, elle a apprécié l’importance des copies de sources illicites réalisées par les particuliers. Et à ce titre et en proportion, elle a diminué le montant de la rémunération applicable, pour exclure ces copies de sources illicites. Deuxième aspect des choses : la commission a réexaminé la manière dont avaient été prises en compte les pratiques de compression dans les décisions antérieures. Elle a considéré que ces pratiques n’avaient pas été prises en compte suffisamment et que, dès lors, si on voulait effectivement avoir une vision exacte des pratiques de copies des particuliers et calculer la rémunération à proportion de ces copies et dans des conditions qui correspondant à ces pratiques, il fallait augmenter la RCP. En fait, la rémunération aurait pu augmenter plus qu’un simple maintien des RCP en vigueur, mais les ayants droit n'ont pas réclamé une RCP plus élevée et la Commission a estimé que dans ces conditions, le bon équilibre, c’est effectivement le maintien des rémunérations pour tenir compte à la fois de l’étude TNS Sofres, de l’exclusion des copies de sources illicites et d’autre part, de la réalité des pratiques de compression." L'ensemble de l'interview du bonhomme est ici.

zabuza

Sarkozy l'avait dit. Le meilleur moyen pour augmenter le pouvoir d'achat c'est de taxer encore plus. Ah mince, non c'est pas ça ?

On s'en bat les plumes... c'est bien connu en France on est débrouillard et on n'aime pas, mais pas du tout, se faire "plumer" alors gageons que nous trouverons une nouvelle parade pour d'autres façons de copier !!!! (enfin pour ceux qui sont les plus doués) Ce sont mes voeux pour 2009..... entre autres

Pendant ce temps la, grâce a l'énorme chèque fait par le gouvernement anglais, on arrive a 1 livre pour 1 euro. Sur des frais de port souvent très raisonnable, la SACEM fais fructifier le commerce européen...

Perso, je commande mes supports vierges sur un site allemand bien connu que je ne citerai pas. On commande à plusieurs pour rentabiliser les frais de port et on ne donne pas de pognon pour des conneries de taxes.