n France, on n'a pas de pétrole, mais on a deux Besson.


Celui qui a toujours confondu sa gauche et sa droite et celui qui ressemble à Carlos un jour de pleine lune.


Le premier est réticent à donner un visa, le second apprécie de donner un avis. Convenons de nommer le premier Eric et le second Luc, c'est plus simple.


C'est ainsi que Luc vient de donner un avis très tranché sur le piratage, considérant que Free, qui abrite des sites genre Beemotion proposant en streaming des films à peine sortis en salle ou, encore, Google et PriceMinister, qui font de la publicité sur ce genre de sites, sont des complices du piratage. Ces sociétés savent qu'elles font de l'argent grâce à des sites illégaux.


Mais c'est surtout sur les hébergeurs que Luc s'acharne. Et notre cinéaste national de tempêter : « Le code pénal dit clairement qu'"en matière de délit, complicité vaut crime". Il faut donc étendre la loi à ce cas et poursuivre les dealers. Notons que ces derniers ne seront pas difficiles à identifier : ils sont connus de tous. Une loi qui sanctionnerait les voleurs sans punir les responsables de ce trafic illicite serait une loi injuste. Quelle nation accepterait de punir sévèrement les consommateurs de drogues tout en laissant leurs dealers prospérer tranquillement ? Alors, pourquoi ne pas fermer ces sites pour mettre un terme définitif à ces pratiques ? »


Whaou ! Quelle vivacité d'esprit ! Quelle fulgurance dans le verbe ! Quel talent de futurologue, enfin, si on était en 2003. Non, parce que depuis la LCEN de 2004 que vous connaissez maintenant, enfin, ceux qui ont survécu à mes news, si, toi et toi là, ne soyez pas modestes, les questions évoquées par Luc sont réglées.


Vous vous rappelez de l'article 6.I.2 ? Mais si, celui qui dit "Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible".


Voilà, c'est simple, en gros, si vous voulez faire fermer des sites hébergés par des sociétés françaises, vous écrivez gentiment à ces dernières en dénonçant le trafic illicite organisé par lesdits sites, et l'hébergeur est obligé de les contraindre à fermer, sous peine de voir sa responsabilité engagée.


Moralité, point besoin d'évoquer les règles générales du Code pénal en matière de complicité, puisqu'une loi spéciale, la LCEN, existe et déroge par hypothèse à ce droit général, point besoin non plus de faire des analogies avec la drogue, non suffisait juste de se tenir informé et d'envoyer des lettres aux hébergeurs pour que les sites ferment.


Vous voulez une preuve ? Figurez-vous que Beemotion, citée par Luc, s'est vue aussitôt enjointe de cesser son activité illicite par Free ! Ben oui ! Free est maintenant prévenue que ce site contrevenait aux lois sur la propriété intellectuelle, donc elle doit agir. Voilà, Luc, tu vois, c'est pas bien compliqué, tu as fait fermer un site de pirates tout seul, sans même le savoir, juste en ouvrant la bouche. Imagine ce que tu pourrais faire si tu prenais ta plus belle plume.


Bienvenue en 2004, Luc et n'hésite pas à me contacter si tu veux te tenir au courant des évolutions du Droit en 2005 et 2006, voire, je suis fou, rien ne m'arrête, en 2009.