postit
Réseau CPC BARRE DE VIE BAS GROS POING Crunchez vos adresses URL
|
Calculez la conso électrique de votre PC
|
Hébergez vos photos
Partager
A lire également

BAM

06/10/08 - tag : juridique

Il a osé

06/10/08 - tag : juridique

L'europe: une pilule rouge pour tout comprendre

06/10/08 - tag : juridique

Who wants to be a superhero ?

02/10/08 - tag : juridique

eBay vacille : une pilule rouge pour tout comprendre - la suite de la suite

28/09/08 - tag : juridique

Ce n'est qu'un au revoir

26/09/08 - tag : juridique

eBay vacille : une pilule rouge pour tout comprendre - la suite

24/09/08 - tag : juridique

Le projet de loi HADOPI Pwned par l'Europe

24/09/08 - tag : juridique

On nous cache tout !

24/09/08 - tag : juridique

Mais que fait la police ?

23/09/08 - tag : juridique

eBay vacille : une pilule rouge pour tout comprendre.

20/09/08 - tag : juridique

ebay vacille mais ne se rend pas

19/09/08 - tag : juridique

Kratos assigné en justice !

18/09/08 - tag : juridique

Qu'est-ce qu’il sera devenu ?

17/09/08 - tag : juridique

Découvrez les premiers articles de Grand Maitre B

16/09/08 - tag : juridique

On en parle ici.


Le Forum - Dictionnaire juridique de GMB: Toys'R us et coutumes
- Dictionnaire Juridique : La contrefaçon
- Dictionnaire Juridique : La liberté d'expression
- Bataille juridique à coup de screenshots pour le MMO Fallout
- Vers un magazine juridique ?
- Juridiquement parlant
- Coloscopie juridique pour Microsoft et Nintendo ?
- PC recherche nouvelle carte vidéo pour regarder des images de Poney
- A10 Attack!/Cuba : une simu qui rox des poneys, même aujourd'hui
- Help pour config HTPC qui roxx du poney
- De quoi roxxer du poney sur sf4!
- Arkane, ça gère du poney?

img/news/34594/magmafilm_41798_3194_200x200_48211_6869_737x308.jpg

ACTUALITÉ > Jurigeek > Du [k], encore du [k], toujours du [k]

Du [k], encore du [k], toujours du [k]
01 avril 2009

T
andis que nos parlementaires reprennent leur cirque au sujet d'HADOPI et que les médias ne cessent de considérer les joueurs de jeux vidéo comme des spree killers en puissance, j'avais envie de quelque chose de frais, de léger, de romantique.


Et là, tandis que mon esprit vagabondait, je me suis dit soudain, comme ça, sous l'effet du printemps, des jours qui s'allongent et des jupes qui raccourcissent, tient, si on parlait de [k] ?


Mais attention hein, pas de vulgaire [k] comme sur (c)anal +, non, du [k] distingué, du [k] élitiste, en un mot, je veux vous parler de [k] et de droit.


Vous vous souvenez de Magmafilm, cette boîte allemande qui édite des films de [k] et qui a décidé d'agir contre les pirates de ses oeuvres de l'esprit ? Non ?  Lisez ça et ça alors, vous serez émoustillés, juste à point.


Aux dernières nouvelles, Magmafilm se débattait dans la semoule car elle n'avait pas vraiment agi dans les règles ; mais depuis, cette société a redressé la barre (oh ! oh ! J'en ai plein les bourses de ce genre. Plein les bourses, oh ! oh ! oh !).


Une nouvelle procédure de requête aux fins d’identification a été lancée le 20 janvier 2009 et ordonnée par le tribunal de grande instance de Paris à l'encontre des plus gros FAI français. Et là, tout est bien carré. La CNIL a été contactée au préalable, ses recommandations suivies. Bref, le Tribunal n'a rien trouvé à redire et les FAI se sont vus dans l'obligation, sans plus aucune raison de résister, de livrer l'identité civile correspondant aux adresses ip topées en train de télécharger Ich liebe Bitch et autres succès maison.


De nombreuses lettres d'avocats sont donc parties (oh ! oh ! oh !) vers les chauds lapins et on leur réclame quelques centaines d'euros.


Si ça tombe sur certains d'entre vous, voilà les questions juridiques qui se posent: Votre adresse ip n'aurait-elle pas été détournée ? Et puis, était-ce bien votre adresse ip au moment du délit ? Les paquets téléchargés par l'adresse ip dont on prétend que c'est la vôtre, ont-ils été bien délivrés dans votre ordinateur ? Et si votre réseau Wi-Fi avait été piraté ? Voire, votre adresse ip diffusée par les plaisantins de Piratebay qui ont déjà fait cette blague ? Et puis, combien va coûter une procédure judiciaire à Magmafilm ? Vont-ils vraiment attaquer tous les propriétaires des adresses ip concernées ? Un tribunal considèrerait-il automatiquement votre culpabilité en raison uniquement de la présence de votre adresse ip dans un nœud (oh ! oh ! oh !) de téléchargement ? En l'état actuel de notre droit (c'est-à-dire tant qu'HADOPI n'aura pas été adopté), ce n'est vraiment pas certain.


Bon, et là, vous vous demandez, elle est où la chute sublime de cette news ? Elle est où, hein ? Ben DTC !

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



lesmedia

News Suivante News Précédante

vignete
01
04
2009
needhelp / 16H07
J'adore !
sep_news
fenrhir / 16H14
Dédicace spéciale @ Grand_Maître_B :wub: : Après Wolfenstein, il aurait été facile d'atteindre le point G[SIZE="1"](odwyn) dans cette news. Hoho. fenrhir
sep_news
Sk-flown / 16H32
L'avocat il a craqué sa robe, en plus il digère mal le clown.
sep_news
zAo / 16H33
c'est donc ça que tu prOn(es)
sep_news
Dar / 16H43
Haa c'est ca la bosse du droit ?? En tout cas merci pour les bons conseils, qui sait ca pourrait servir à un de mes amis un de ces jours :P
sep_news
Proktor / 16H45
Un tribunal considèrerait-il automatiquement votre culpabilité en raison uniquement de la présence de votre adresse ip dans un nœud (oh ! oh ! oh !) de téléchargement ? En l'état actuel de notre droit (c'est à dire tant qu'HADOPI n'aura pas été adopté), ce n'est vraiment pas certain.
Il semblerait que le problème soit réglé à la source, et que Magma, leurs ips, ils puissent se les mettre au [k]
Sont également amnistiés les faits délictueux et les condamnations qui auraient été prononcées en application de l’article L. 335-4 du code de la propriété intellectuelle pour des téléchargements d’œuvres protégées par le biais du réseau internet, lorsqu’elles ont été commises avant l'entrée en vigueur de la loi
http://www.assemblee-nationale.fr/13/amendements/1240/124000494.asp
sep_news
afterburner / 18H21
Ce que j'adore avec ce canard, c'est que meme les private joke sont en une des news! par contre bonne chance au profane pour déceler toute la subtilité de cette joke made in CPC ! Super article though...
sep_news
[Braiyan] / 18H23
Putain, si ça tombe sur moi, j'aurai les boules :lol:
sep_news
moot / 19H18
Sérieux avec tout le http://tbn0.google.com/images?q=tbn:UwA8Ti--pFjlqM:http://www.cbc.ca/gfx/images/arts/photos/2008/06/19/trek-de-lancie.jpg gratuit qu'il y a (ne serait-ce qu'en stream) faut vraiment qu'ils aillent pirater leurs films ? (En une phrase j'ai révélé que j'étais un trekkie et que je regarde du [k] en stream.. chaud :ninja: )
sep_news
Errata / 19H32
moot(En une phrase j'ai révélé que j'étais un trekkie et que je regarde du [k] en stream.. chaud :ninja: )
Il ne te reste plus qu'a dire que tu as aimé fallout 3 et ses dlc et tu sera proche du petit suicide social parfait.
sep_news

Page : 1 - 2 - 3