Ce glamour irrésistible, contre lequel les sceaux, pardon, les sots, nous mettent en garde, je l'utilise parfois, à mon corps défendu, pardon, défendant. C'est ainsi que, récemment, j'ai promené mon charisme et mon code civil dans les bars louches de la Capitale pour draguer la coquine suédoise. Si ces gourgandines ont de jolies langues, ce n'est pas la mienne. Je veux dire, elles ne parlent pas la mienne, et ce n'est qu'après avoir attrapé trois maladies vénériennes qu'enfin, j'ai pu trouver une bilingue que j'ai pu convaincre de....

Bon ! Ok, ok, vous n'y croyiez pas. D’ailleurs, je ne vous jette pas la pierre. Alors, jouons franc, laissons tomber les masques de cette société futile et laissez moi me livrer nu et cru. C'est grâce à Arcanum-XIII que j'ai obtenu la copie anglaise du jugement qui a condamné les responsables du site PirateBay à une année de prison et 2 700 000 € d'amendes. C'est moins sexy comme histoire, mais c'est la vérité.

Premier constat : la justice suédoise est bavarde, je vous parle d'un jugement de 77 pages, ce qui n'est pas très fréquent dans nos riantes contrées où une condamnation peut se prononcer en moins de 77 lignes (quoique, pour être honnête, les jugements correctionnels sont souvent assez longs : mais ils n'atteignent que rarement ce volume).

Deuxième constat : le Tribunal a suivi un raisonnement simple. Il établit d'abord (pages 42 à 44) que sur une période allant de 1 à 3 mois, 33 oeuvres de l'esprit, protégées par des droits d'auteurs, ont été téléchargées par l'intermédiaire du site PirateBay. Le Tribunal juge par ailleurs que ce ne sont pas les seules contrefaçons perpétrées par l'intermédiaire du site ;  loin de là ! (Pages 52 et 53). Ce sont les infractions principales.

Mais nos quatre trublions ne sont pas condamnés sur ce motif, mais pour celui de complicité. Complicité pour avoir aidé à ces contrefaçons d’œuvres de l'esprit. Pourquoi ? Parce que le site PirateBay dispose d'un tracker dédié, que les 4 animateurs savent non seulement que des actes de contrefaçon d’œuvres de l'esprit sont commises sur leur site, que même ils les encouragent vivement, enfin, parce que le site PirateBay génère des revenus publicitaires à hauteur d'un peu moins de 115 000 € (page 53).

C'est un raisonnement simple qui apparaît imparable. Puisque des oeuvres de l'esprit sont contrefaites et que les animateurs du site le savent et même l'encouragent, ils sont complices de ces contrefaçons. Puisque l'ensemble des lois des pays occidentaux condamnent la contrefaçon, cette complicité implique une condamnation. C'est une décision qui ne pose aucun problème de droit ni d'interprétation des lois. Le jugement est très factuel.


Et justement : ce raisonnement repose-t-il sur des bases solides ? En d'autres termes, pour analyser, d'un point de vue critique le jugement, les preuves de ce que le site PirateBay permet des contrefaçons avec la connaissance et les encouragements des 4 animateurs sont-elles réellement réunies ?


C'est ce que nous allons étudier plus en détail en reprenant pas à pas, dans la prochaine news, les trois étapes suivantes:


1- Des actes de contrefaçon ont été commis par l'intermédiaire du site PirateBay
2- De nombreux actes de contrefaçon sont commis par l'intermédiaire du site PirateBay
3- Les 4 fantastiques savaient que des actes de contrefaçon étaient commis par l'intermédiaire de leur site. Ils les ont même encouragés.

Sinon, je vous avais déjà dit que les québécois sont laids ?