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Le mal français

06 mai 2009

e peuple français est une calamité pour le monde civilisé. Tandis que nos relations diplomatiques avec le peuple des porcs se grippent, nous sombrons dans une psychose schizophrénique à tendance infectieuse, dont les manifestations spectaculaires font grincer les rouages de l'Europe.


Au risque de paraître pédant en employant un lexique juridico-politique trop précis, ma formation professionnelle m'autorise à déclarer que, sur le sol national, c'est le foutoir ! Au centre de l'hémicycle, des ninjas socialistes sont péniblement repoussés par les firewall openoffice de l'UMP, dans une ambiance de fin du monde, tandis que sur les bords, l'on n'y comprend plus rien, la bagarre tourne à une fin de banquet Asterixiène, avec les rouges verts de rage, les verts rouges de honte, la gauche contre la droite, les artistes contre la gauche, Jack Lang pour la droite et mon poing dans ta gueule.


Mais, le peuple français est partageur : non content de bousiller nos institutions nationales, nous exportons le foutoir chez nos voisins et c'est donc un eurodéputé socialiste, Guy Bono (avec Cohn-Bendit, autre eurodéputé né en France mais ayant adopté la nationalité allemande) qui s'oppose à distance au projet de loi Création et Internet et par conséquent, au Président Français, avec une force telle que les instances européennes se fracturent comme jamais.


Pour rappel, en 2006, l'Union européenne, consciente de ce que l'évolution rapide du marché et des technologies dans le secteur des communications électroniques - Internet, téléphonie fixe et mobile - nécessite une mise à jour de la législation européenne, a travaillé pour mettre au point plusieurs textes qui vont réformer le droit européen des communications électroniques. Ces textes sont regroupés sous l'appellation "Paquet Télécom". Il s'agit par exemple d'investir dans la nouvelle génération de réseaux, de créer un organe de régulateurs européens des télécommunications, de faciliter l'accès à des numéros d'urgence, la portabilité du numéro de téléphone etc.

Dans le cadre de ce paquet télécom, nos eurodéputés ont voté le 24 septembre 2008 un amendement (dénommé amendement 138 et présenté donc par Bono et Cohn-Bendit) veillant à ce "qu'aucune restriction à la liberté d'expression et d'information d'un citoyen ne soit prise sans décision préalable de l'autorité judiciaire".


Oui mais voilà ! Le texte de l'amendement 138 n'étant pas totalement définitif, le Président de notre république, qui se trouvait alors également assumer les fonctions de Président de l'union, s'est fendu d'une lettre en octobre 2008 au Président de la commission (institution qui est chargée de surveiller les intérêts de l'Europe) pour lui demander d'agir contre l'amendement 138, prétextant que ce dernier empêcherait les Etats-Membres d'opter pour une "stratégie intelligente" de lutte contre le piratage.

Par retour de courrier, toujours en octobre 2008, la commission a répondu au petit Prince en précisant qu'elle "respecte cette décision démocratique du Parlement Européen", et que "cet amendement est un rappel important des principes juridiques clés inhérents à l'ordre juridique de l'Union Européenne, particulièrement au regard des droits fondamentaux des citoyens".


Fin novembre 2008, la stratégie du petit prince fonctionne : après que l'amendement 138 a été voté à une majorité de 88% au parlement européen, le Conseil décide sa mort. Seuls 3 pays se sont abstenus de voter contre le texte, les Pays-Bas, la Suède et le Royaume-Uni. Nicolas a donc réussi à imposer son point de vue.

Mais presque en parallèle, la Commission européenne s'est prononcée sur notre texte HADOPI et l'a défoncé.

L'esprit français étant frondeur, Guy Bono a décidé de représenter l'amendement 138 et devant le soutien de nombreux eurodéputés, et puisque le texte du Paquet Télécom n'était toujours pas définitif, une tentative de compromis a été mise en place pour trouver un accord entre les trois "têtes" de l'Europe, le Parlement, le Conseil et la commission européenne.


Grâce donc à deux français, un député socialiste et un Président UMP, l'Europe se déchire.


L'amendement 138, rebaptisé 46, revient donc en avril 2009 sur le devant de la scène ; mais, pour prendre en compte le vote très négatif du Conseil, il est adouci ; disons qu'il reprend l'idée qu'on ne peut pas couper une ligne Internet sans recours à une autorité impartiale. Cette formulation est plus vague (l'amendement 138 original exigeait un recours au juge) et laisse la porte ouverte à une interprétation souple qui permettrait de considérer qu'HADOPI, bien que n'étant pas un tribunal, serait une autorité impartiale et pourrait donc couper l'accès à Internet.

Évidemment, les dents ont grincé et les deux eurodéputés Bono et Cohn-Bendit ont re-déposé quand même à nouveau leur texte et c'est sur ces deux versions que l'assemblée plénière du Parlement s'est prononcée aujourd'hui : elle a choisi la version "dure", originelle, celle qui impose un recours au juge (407 pour, 171 abstentions et 57 contre) et c'est donc une nouvelle claque infligée au projet de loi HADOPI.

Voilà, c'est le bazar, non bravo les gars, chapeau bas. Le projet de loi français devrait être voté le 12 mai, mais le Paquet Télécom lui ne sera définitif que dans plusieurs mois, à moins que le 12 juin, le Conseil ne ratifie le paquet telecom avec l'amendement 138/46, perspective assez improbable selon les avis éclairés. On ne sait toujours pas qui va gagner cette "course", mais d'ici là, peut être l'Europe aura-t-elle implosé grâce à la France.

 

 

 

18:39 - Jurigeek - Europe | hadopi | juridique | Reaction : 123

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