Etre un héros, c'est savoir se sacrifier pour les truies, pour autrui, et être apte à souffrir pour un thon, pour un temps. Etre un super-héros, c'est la même chose, mais en portant une cagole, une cagoule, et en disparaissant dans une pouf, dans un pouf.
Bon, j'ai bien fait d'arrêter la plage moi, ça commençait à me porter sur le système.
Tout ça pour dire qu'être un super-héros, ce n'est pas une sinécure, alors, parfois, je fais appel à des confrères. Tenez, par exemple, depuis plusieurs news, si je reconnais que j'adore les services que rend Google, mon amour des règles de droit me contraint à l'identifier comme le Fantômas juridique des temps modernes. J'ai donc fait appel à des volontaires, et c'est rien moins que Batman et Superman qui vont m'épauler dans la lutte contre cet arch-némésis.
Car, non content de violer votre vie privée et de suggérer de vicieuses allusions à votre encontre, Google est aussi le plus terrible pirate de l'univers, au grand dam d'Albator qui, justement, m'en parlait récemment ; la concurrence électronique est trop violente, ça lui fout les boules, le pauvre garçon, vous le verriez, il a maigri, c'est d'un triste !
Google a en effet pour ambitieux projet de dérober l'intégralité des livres édités dans le monde entier, en les scannant massivement, dans un grand rire sarcastique et dans une torsion de moustache mais, surtout, sans demander l'avis des ayants droit. Ce casse planétaire, qui touche toutes les œuvres imprimées, qu'elles soient libres de droit ou pas du tout, fait grincer beaucoup de dents. Car, inutile de vous rappeler, fidèles lecteurs que vous êtes, que l'auteur ou l'éditeur d'un livre peut s'opposer totalement à ce que l'on duplique son œuvre de l'esprit sans son accord. C'est comme cela aux US, mais aussi en France, où article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle vient nous rappeler que : "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."
La copie serait donc illégale, même si Google avait acheté l'intégralité des livres qu'elle scanne ; comme ça n'est évidemment pas le cas, Google est carrément le plus grand et le plus connu des contrefacteurs du monde, avec des millions de livres scannés, donc reproduits sans autorisation.
Alors, vous comprendrez mieux pourquoi DC Comics, l'éditeur de mes susnommés Super-Copains a rejoint tout dernièrement l'Open Book Alliance, fronde d'acteurs économiques qui refusent de laisser Google digitaliser le monde culturel.
Mais faisons un petit retour en arrière.
Aux US, un procès avait démarré en 2005, initié par l'Authors Guild et l'Association of American Publishers contre Google, qui reprochaient au moteur de recherche google search books de donner accès au catalogue de plusieurs grandes bibliothèques américaines sans avoir obtenu l'autorisation des associations représentant les auteurs et les éditeurs.
Pour éteindre ce feu judiciaire, Google avait conclu un accord et accepté de verser aux auteurs et éditeurs américains 125 millions de dollars, plus, entre autres, un partage des revenus publicitaires générés par le moteur Google search books par l'intermédiaire d'un organisme indépendant à but non lucratif, le « Registre des droits sur les livres », dont la mission sera d'identifier les ayants droit dont les ouvrages sont scannés et de redistribuer les revenus générés.
Mais cet accord entre Google et l'Authors Guild et l'Association of American Publishers a été attaqué par de nombreux acteurs économiques, comme Amazon, Microsoft et Yahoo, et aujourd'hui DC Comics, qui se sont regroupés dans l'open book alliance. L'enjeu de cette bataille est important, car si le département américain de la Justice et le tribunal de New York (qui doit se prononcer sur la validité de cet accord le 7 octobre prochain), donnent leur feu vert, Google aura alors le droit de commercialiser des millions et des millions d'ouvrages numérisés, devenant de facto la plus grande librairie du monde, voire même de l'Univers, Superman ayant juré, sous serment, que même Krypton ne contenait pas de librairie d'une telle taille. De toutes façons, la planète a explosé depuis longtemps, alors bon.
Et la situation en France me direz-vous ?Eh bien, ce n'est pas simple.
En 2006, le Syndicat national de l'édition, la Société des gens de lettres et le groupe La Martinière, poids lourd de l'édition française, ont attaqué, devant le Tribunal de Grande Instance de PARIS, Google qui a scanné une centaine de livres édités par cette maison et présents dans des librairies américaines. Le groupe réclame 1. 000. 000 d'euros de dommages et intérêts.
Mais le procès français restait, jusqu'à peu, pour ainsi dire suspendu à l'homologation de l'accord américain.
En effet, si le fameux accord est validé par la justice ricaine, ce dernier concernera les « intérêts dans un droit d'auteur américain ».C'est à dire l'ensemble des auteurs et éditeurs français qui ont un « intérêt dans un droit d'auteur américain », autrement dit ceux dont les œuvres françaises sont protégées par la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistique aux US ; par conséquent, les livres du groupe la Martinière.
Tous éditeurs confondus, cela représente en l'état 150 000 livres français, chiffre qui grossira chaque année un peu plus.
La question juridique est délicate : comment considérer que cet accord, fût-il homologué, puisse s'opposer à un éditeur français dont un livre publié est protégé aux US mais qui n'a pas, par hypothèse, intenté la class action américaine de 2005 ?
L'accord prévoit à ce sujet que le silence de l'ayant droit, quelle que soit sa nationalité, vaut consentement à être lié par l'accord.
Il en résulterait que, si un éditeur ou un auteur s'opposait expressément à ce règlement, cela lui permettrait d'intenter une action contre Google dans l'hypothèse où ce dernier rendrait accessible la version numérique de ses livres. Mais, que penser du titulaire de droits d'une œuvre française, protégée aux US, qui n'a rien dit mais qui souhaite intenter une action en contrefaçon contre Google ? C'est évident, il refusera de considérer être lié par l'accord. La justice française devra alors décider si cet accord, auquel il n'a pas expressément consenti, lui est ou pas opposable.
Sur un sujet similaire, la Cour de cassation a eu l'occasion de rappeler le 5 mars 2002 qu'aux termes de l'article 5 (2) de la Convention d'Union de Berne (à laquelle la France a adhéré), l'étendue de la protection ainsi que les moyens de recours garantis à l'auteur pour sauvegarder ses droits se règlent exclusivement selon la législation du pays où la protection est réclamée. Par conséquent, suivant cette logique, le juge français pourrait considérer que, si un éditeur veut se plaindre d'une violation de ses droits aux US, il est soumis à la réglementation de ce pays et donc à l'application de l'accord homologué auquel, en ne disant rien, il a consenti.
En attendant, le Groupe de la Martinière a d'ores et déjà fait savoir qu'il refuserait d'être lié par l'accord s'il venait à être homologué. Le procès contre Google reprend le 24 septembre prochain. Quant à notre Syndicat national de l'édition et même le Gouvernement français, ils ont fait valoir au juge américain leur ferme opposition à cet accord.
Attendons donc le 7 octobre, nous y verrons plus clair.
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