Mesdames et Messieurs les soi-disant jurés,

Cher Jean-Louis Masson,

Vous êtes allé trop loin, beaucoup trop loin. Quoi, vous êtes surpris ? Vous pensiez que je ne l'avais pas vu ? Eh bien si ! Vous venez de nous fournir la preuve que les sociétés secrètes veulent contrôler notre internet et je vais vous le démontrer de ce pas chaloupé qui a fait ma réputation d'ici jusqu'à Second Life.

Alors, Cher Jean-Louis, vous déposez, comme ça, l'air de rien, une proposition de loi au Sénat tendant à faciliter l'identification des éditeurs de sites de communication en ligne et en particulier des blogueurs non professionnels ?

Sous prétexte qu'il y aurait 9 millions de blogs en France, dont 2,5 millions seraient actifs, et que certains blogueurs colporteraient des propos mensongers ou diffamants, voire les deux, il faudrait modifier la loi du 21 juin 2004 pour instaurer la confiance dans l'économie numérique ?

Il est exact que l'article 6-III de la loi du 21 juin 2004 impose aux personnes, dont l'activité est d'éditer un service de communication au public en ligne, de mettre à disposition du public des éléments précis permettant de les identifier, principalement :

- leurs nom, prénoms, domicile et numéro de téléphone s'il s'agit de personnes physiques ;

- leur dénomination ou raison sociale et leur siège social, leur numéro de téléphone s'il s'agit de personnes morales ;

- le nom du directeur ou du codirecteur de la publication et, le cas échéant, celui du responsable de la rédaction ;

- enfin le nom, la dénomination ou la raison sociale, l'adresse et le numéro de téléphone de l'hébergeur du blog.

Mais il s'agit ici de professionnels. Du coup, les blogueurs, non professionnels, n'ont aucune obligation légale de dévoiler au public leur identité.  Vous proposez donc que l'article 6-III soit modifié pour que les personnes éditant à titre non professionnel un service de communication au public en ligne soient elles aussi soumises aux obligations d'identification.

Alors, on a vu fleurir sur le net des appels à la résistance ; on a entendu des hurlements comme quoi cette proposition de loi violerait la liberté d'expression sur internet et des raisonnements expliquant que la lutte contre les propos mensongers et la diffamation est déjà bien assurée dans notre Droit, puisque l'hébergeur d'un blogueur a l'obligation de retirer les posts diffamants et de communiquer, si besoin, à la Justice, l'identité du blogueur.

Mais vous ne m'aurez pas aussi facilement, Monsieur le Sénateur. J'ai tout compris :vous réclamez la transparence ; mieux, vous souhaitez la franchise. Vous, Monsieur Masson, vous demandez à ce que l'internet soit franc. Vous voulez donc que l'internet soit franc-Masson. Et c'est honteux.

Je me vois donc contraint de requérir la peine capitale : à savoir que vous preniez un manuel de Droit et que vous en chantiez les cent premiers articles.  Pardon ? Vous ne voyez pas l'intérêt de réunir dans la même phrase les mots Masson, manuel et chantiez ? ah ! la ! la ! décidément, mes punitions sont trop intellectruelles pour vous.