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Mon nom est....

11 juillet 2010

aissez-moi vous narrer une de mes incroyables aventures. J'étais récemment à ma réunion hebdomadaire des AA, les Avocats Anonymes, et croyez-moi, il y avait du beau monde: Gilbert Dollar était présent, ainsi que Maître Ique, Maître Onom, Maître Déci et son stagiaire, le jeune Centi, sans oublier Maître Eolas, notre doyen, respecté entre tous. Nous devisions aimablement quand soudain, un grand courant d'air froid souffla sur notre assemblée. C'était comme un vent glacial, que dis-je, comme si un blizzard s'était abattu sur nous pour geler nos âmes grises.

Blizzard ? J'ai dit Blizzard ? Comme c'est Blizzard ! Car, en effet, c'était  la police du forum de Starcaft II, et bientôt des forums de World of Warcraft, qui venait brutalement d'entrer, pour nous forcer à révéler notre identité. Alors, n'écoutant que mon courage, je me levai tout en arrachant mon masque signé Couly, puis je m'écriai: "Je suis....Spartacus !"

Mes autres confrères anonymes se levèrent alors les uns après les autres, s'écriant chacun à leur tour: "non, je suis Spartacus."

"Nous nous reverrons", cracha, vengeur, le chef de la police, dressant son poing ganté de cuir vers le ciel noir zébré d'éclairs, c'est mon histoire, je mets le décor que je veux.

Et en effet, la société Blizzard a averti les membres de ses forums que dorénavant, à compter de la sortie de Starcraft II et de l'extension Cataclysm de WOW, les forumeurs devront révéler leur identité réelle pour poster un message, au prétexte que les trolls, grands timides devant l'éternel, fuiront s'ils ne peuvent plus s'abriter derrière leurs pseudos.

Je ne m'étendrai pas, à part sur un lit, sur la pertinence de cette mesure. Je me contenterais de m'interroger sur sa légalité.

Comme vous le savez, l'anonymat sur Internet est un droit, consacré tant dans le Code civil, qui protège la vie privée, que dans la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004.

Ainsi, l'article 1er de la loi informatique et libertés est ferme: « l'informatique doit être au service de chaque citoyen (...) elle ne doit porter atteinte (...) ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ».

Mais que signifie cet article ? Il signifie que vous avez le droit de surfer sur le net anonyme, sans que vos habitudes de consommateur, vos centres d'intérêts, l'identité de vos amours et de vos amis ou une appréciation de votre niveau d'éducation ne puissent être collectés et exploités commercialement.

D'ailleurs, l'article 226-18 du Code pénal ne dispose-t-il pas que "Le fait de collecter des données à caractère personnel par un moyen frauduleux, déloyal ou illicite est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende" ? Si, alors bon.

Donc, posons la question comme suit: Si Blizzard veut contraindre les forumeurs à poster à visage découvert, cela signifie qu'elle collectera des données personnelles les concernant. Est-ce légal ? Oui, à condition que la loi informatique et libertés de janvier 1978 soit respectée. Ainsi, son article 6 dispose que « les données sont collectées (...) de manière loyale et licite (...) pour des finalités déterminées, explicites et légitimes (...) elles sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées (...) elles sont exactes, complètes et, si nécessaire, mises à jour ». Son article 7 dispose qu'un « traitement de données à caractère personnel doit avoir reçu le consentement de la personne concernée », et l'article 8 « interdit de collecter (...) des données à caractère personnel qui font apparaître, directement ou indirectement, les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l'appartenance syndicale des personnes, ou qui sont relatives à la santé ou à la vie sexuelle ». Les « données inexactes ou incomplètes » doivent pouvoir être « effacées ou rectifiées ».

Enfin, l'article 32 dispose que « la personne auprès de laquelle sont recueillies des données à caractère personnel la concernant est informée (...) 1° de l'identité du responsable du traitement (...) 2° de la finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées ; 3° du caractère obligatoire ou facultatif des réponses (...) 4° des conséquences éventuelles, à son égard, d’un défaut de réponse (...) 5° des destinataires (...) des données » et encore que « toute personne utilisatrice des réseaux de communications électroniques doit être informée de manière claire et complète par le responsable du traitement (...) : de la finalité de toute action tendant à accéder, par voie de transmission électronique, à des informations stockées dans son équipement terminal de connexion ».

Donc, s'il est possible de collecter certaines des données nous concernant, c'est toujours avec notre  accord.

Blizzard peut donc collecter les noms et prénoms des forumeurs si ces derniers y consentent et qu'ils sont informés de leurs droits suivant les articles précités.

Collecter est une chose, mais Blizzard peut elle contraindre les forumeurs à se révéler au grand jour ?

Le statut juridique du forum est complexe. Parfois qualifié d'hébergeur (des propos des internautes qui postent), parfois non, l'exploitant du forum a une responsabilité difficile à cerner. Mais cependant, un forum est un espace privé, réglementé librement par son exploitant. Si ce dernier exige que les forumeurs qui s'inscrivent utilisent, pour poster, leur nom et prénom, ma foi, tant que c'est très clairement indiqué, que personne ne se retrouve, par surprise, sans son consentement, à poster à visage découvert, cela n'est pas illégal. Seuls ceux qui acceptent cette règle peuvent poster. Les autres ne s'inscriront pas, voilà tout. Mais ils ne peuvent se plaindre de ce que Blizzard impose les posts à visage découvert, à condition, encore une fois, que ses forumeurs soient d'accord avec cette règle. Mais il n'existe pas d'obligation pour un exploitant de forum d'accepter, contre sa volonté, que ses forumeurs postent masqués. Le droit à l'anonymat ne va pas jusque là. En tous les cas, cela n'a pas été encore jugé. Il faut juste espérer que ces chantres de la vie privée ne possèdent pas des pages Facebook & Myspace qui révèlent au grand jour non seulement leur état civil, mais encore où ils travaillent, pour qui ils votent et avec qui ils couchent.

14:09 - Jurigeek - anonymat | Blizzard | forum | juridique | Reaction : 78

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