Chers canes, chers canards,

Mesdames et Messieurs les soi-disants jurés,

Les anniversaires sont la plaie de nos sociétés, qui se croient civilisées en marquant d'une joie forcée le passage du temps et ses ravages irréversibles.

Tenez, prenez le cas de la rubrique Jurigeek. Cela fait, au jour d'aujourd'hui, enfin, il faut ajouter 3 jours et retirer 72 heures pour que ce soit exact, 365 jours, donc plus ou moins une année, enfin, à +3 mois/- 90 jours près, qu'elle vous a ouvert le droit de prendre la porte,  pardon, qu'elle vous a ouvert la porte du droit.

C'est donc, selon les standards du monde occidental, un anniversaire qu'il faudrait fêter, mais quoi fêter ? Le fait qu'il a fallu 111 news pour vous faire comprendre que le droit, c'est bat, que Grand-Maître_B is the man et que le tout réuni, ça fait Batman ? Que, pour ouvrir vos cerveaux étriqués, dans lesquels se bousculaient jusqu'à ce jour fatidique du 17 septembre 2008, quelques simples personnages de jeux vidéo, deux ou trois concepts vaguement sociaux qui vous permettent d'agir en société, sans oublier des images de pr0n sans lesquelles le biclassé geek/nerd que vous êtes, n'est rien, que pour ouvrir vos cerveaux étriqués, disais-je, à l'illumination juridique, il m'a fallu 111 perles de sagesse au cours desquelles nous avons parcouru le monde, l'europe, la France, écouté ce qu'avaient à dire les Tribunaux, les politiques et même les Carribous ?

Et si encore, le temps passé à m'échiner de la sorte avait été utile, mais j'en doute fortement. Qui d'entre vous peut me dire à l'instant ce que disposent l'article 6 de la LCEN, et l'article L. 227-24 du Code pénal ou encore expliquer la différence entre Conseil européen et le Conseil de l'Union européenne ? J'attends. Oui voilà, c'est bien ce que je disais.

Donc, Je propose que l'on instaure l'institution du non-anniversaire, qui nous permettra d'éviter avec l'élégance d'une alice au pays des saucisses cet encombrant usage.

Je vous non-souhaite donc à tous un joyeux non-anniversaire. Non ne me remerciez pas, ça m'a fait plaisir.

Pour vous prouver que, même en vacances, je ne vous oublie pas, voilà un Jurigeek Strips bien idiot. Je sais, je suis trop gentil, ça me perdra.

Le mois d'août se déploie langoureusement dans la moiteur torride de l'été et tandis que vos jeunes années, tel un Icare insouciant, s'envolent vers le soleil pour s'y brûler, le mois de septembre se rapproche à grands pas. Pour beaucoup, l'angoissante question du cursus universitaire à choisir se précise, et permettez-moi de vous aider en vous recommandant de ne pas faire de droit.

Non c'est vrai, la matière est passionnante, on devient un transformateur de réalité sociale et on séduit les filles à volonté grâce à une faconde maîtrisée et à des stratégies éprouvées, comme la drague à la plage avec code civil.

Cependant, telle une vilaine moisissure qui ne partira plus jamais, la connaissance juridique souille votre âme et vous amène à toujours porter sur la vie un regard négatif et critique.

Tenez, prenez Google Street View, je suis le premier à aimer ce service, à me déplacer dans des villes avant de les visiter pour prendre des repères, ou simplement à me balader pour le plaisir dans des endroits où je n'irais jamais. Mais pourtant, mon esprit juridique me souffle de vilaines pensées et m'amènent à considérer que Google est à Big Brother ce que Arnold Scharwezenegger est à Dany de Vito, des jumeaux certes, mais l'un des deux est terriblement plus dangereux que l'autre.

C'est ainsi que tandis que Big Brother est censé représenter la menace d'une surveillance étatique permanente, Google, avec son service Street View, représente le délire mégalomaniaque d'une multinationale de photographier le monde entier, et vous avec.

L'exploit impressionne, car couplé à Google Earth, on a le sentiment d'utiliser un logiciel tiré d'un fim de James Bond, mais il impressionne aussi par le nombre de problèmes juridiques qu'il pose.

- Premier problème, le plus évident est celui de la vie privée. Les véhicules Google photographient aveuglément, si on peut dire, tout ce qui passe sous l'objectif, donc également les citoyens de notre pays qui ne peuvent plus se balader tranquillement au bras de leurs maîtresses en plein après-midi sans craindre de se retrouver pris en flagrant délit.

L'article 9 du Code civil dispose ainsi que "Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé."

Sachant que votre image est un attribut de votre vie privée, cela signifie que, sauf si vous avez donné l'autorisation, personne ne peut diffuser une photographie de vous.

Ce droit à votre vie privée vous permet donc de crier au scandale si une google car vous prend en photo, ce qui explique que cette société a prévu de "flouter" automatiquement les visages, grâce à un puissant algorithme qui parvient à différencier le visage du petit dernier dans la poussette du museau du yorkshire tenu dans les bras de moman, ce qui, reconnaissons-le, n'est pas toujours une mince affaire.

Mais voilà, le floutage n'empêche pas toujours de reconnaître une personne dans la rue, sans compter que les visages de profil ou derrière un grillage ne sont souvent pas dissimulés par le logiciel.

Je pense que si l'on pouvait compter le nombre de violations du droit à l'image et à la vie privée des citoyens de notre beau pays, nous serions confrontés à plusieurs milliers d'infractions, ce qui, convenons-en, ferait passer Fantomas pour un amateur.

À cela se rajoutent les milliers de plaques minéralogiques de véhicules dont le floutage est raté par l'algorithme de Google, ce qui constitue autant de violation de la vie privée du propriétaire. (Dis donc Gérard, que faisait ta voiture garée à Pigalle en pleine journée ? T'étais pas censé être au bureau ?).

Sur ce simple point, on peut donc considérer que Google viole en permanence des milliers de fois notre article 9, ce qui fait de cette société un remarquable délinquant. Mais ce n'est pas tout.

- Second problème, les oeuvres de l'esprit photographiées par Google. De nombreux immeubles, peintures murales et autres statues sont des oeuvres de l'esprit élaborées par des architectes ou des artistes et bénéficient, en tant que telles, de la protection de l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle qui dispose que "L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous."

L'artiste ou l'architecte a donc parfaitement le droit de s'opposer à la diffusion de son oeuvre, sauf à ce qu'il ait, bien évidemment, donné au préalable son accord, pour ce faire, en général moyennant finance. Ici, point de floutage de façade ni de statues, donc, aux milliers de violations de l'article 9 du Code civil, on peut ajouter des milliers de violations de l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle.

- Tant qu'on est sur les immeubles, précisons que si l'article 544 du Code civil dispose que "La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements", il est régulièrement jugé que le propriétaire d'un bien immeuble ne peut s'opposer à la diffusion de l'image de ce dernier que si cette diffusion lui cause un trouble anormal de jouissance. La reconnaissance de ce trouble anormal n'est pas aisée, mais n'oublions pas que nous parlons ici de la photographie de l'ensemble de tous les immeubles de toutes les grandes villes de France. Même en étant restrictif, je pense qu'on doit bien pouvoir recenser plusieurs centaines de cas de violation de l'article 544 du Code civil.

- Troisième problème: Google a fait une déclaration à la CNIL pour son service Street View, ce qui est bien la moindre des politesses quand on considère que c'est la mère des bases de données que Google a constituée. Mais dans un avis du 3 juillet 2008, la CNIL a demandé “ que les utilisateurs soient clairement informés de leurs droits, conformément aux règles européennes de la protection des données ”. Vous avez été informé, vous, par Google, de vos droits concernant les règles européennes de protection des données ? Non, et pour cause, cette société refuse de suivre les règles européennes. C'est ainsi que, alors que les 27 CNIL européennes ont demandé à ce que le consentement des intéressés soit obtenu avant de procéder à un profilement à leur sujet, bien évidemment, Google a gentiment haussé les épaules, considérant que la législation européenne ne lui est pas applicable.

Il est vrai qu'une ordonnance du juge des référés du 14 avril 2008 a suivi Google dans son raisonnement en considérant que, lorsque les données sont stockées sur des serveurs américains, c'est la législation de ce pays qui s'applique et non pas l'européenne. Cette ordonnance a été très décriée par la doctrine majoritaire, et tout le monde s'accorde à penser que Google est soumis au droit européen lorsqu'elle rend un service accessible par des européens. Et dans ce cas, ce ne sont pas des milliers, mais des centaines de millions de citoyens dont les droits sont bafoués, puisque Google ne respecte pas la volonté des CNIL.

Que conclure de ce palpitant tour d'horizon des infractions commises par Google rien qu'avec Street view ? Je dirais qu'on retrouve à nouveau une belle illustration des frictions juridiques que crée l'évolution technologique. Car, si une entreprise est coupable de dizaines de milliers d'infractions impunies, voire de centaines de millions, peut être que le droit n'est alors plus vraiment en phase avec la société qu'il organise.

À méditer sur la plage (avec ou sans code civil) !

Mesdames et Messieurs les soi-disant Jurés

Chères canes, chers canards,

Cher Obama, chère biche,

Vous êtes athlétique, vous êtes beau, vous êtes mince, vous êtes même le premier noir Président des États-Unis d'Amérique, vous êtes donc un grand homme.

Le problème avec les grands hommes, c'est qu'ils ne font pas bon ménage avec les jeux vidéo. Moi par exemple, qui suis un grand homme, tant par la taille, même si depuis que Rachida Mathy a quitté le ministère de la Justice je ne suis plus aussi impressionnant, que par l'ampleur de mon talent, je ne peux assumer mon amour des jeux vidéos qu'au prix d'une schizophrénie totale qui, tout petit déjà, faisait l'inquiétude de mes 4 parents.

Ainsi, vous vous attaquates, attaquites, attaqauirent, enfin, vous vous êtes attaqués aux jeux vidéo que vous voyez, avez-vous dit lors de la conférence sur l'obésité qui s'est tenue à Washingtonne, voire une tonne et demie, comme néfastes, car ils impliquent de manger de la mauvaise nourriture et de rester assis des heures et des heures devant son écran.

Vous avez donc décidé de lancer la "révolution des assiettes" et jusque-là, ça m'agace un peu, car après tout, il faudrait jeter l'opprobre également sur la télévision, les livres, internet, enfin, tout ce qui peut impliquer de rester immobile en se gavant de chips, mais encore, ça passait.

Mais je tombe sur la retranscription d'un débat entre Jack Thompson, l'ex-avocat crevette irradié du barreau, mais qui, tel un vilain de série Z, revient quand même à l'attaque, et un avocat Mark Methenitis au cours duquel ressort l'idée que vous pourriez bien décider de taxer les jeux vidéo afin d'en dissuader l'achat, ce qui, à coup sûr, entraînera vos chères têtes blondes à pratiquer de saines activités physiques comme le safari urbain en milieu scolaire.

Alors là, je regrette Monsieur Obama, mais vous baissez en mon estime, car, vous vous abaissez à faire la course à la bêtise avec la France.

Car oui, les grenouilles ont déjà utilisé le système fiscal pour contrôler le marché du jeu vidéo.

Laissez-moi vanter glorieusement notre droit fiscal qui est utilisé très massivement par le législateur français. Mais alors, très très massivement. Il irrigue tellement notre vie quotidienne qu'il existe une formule de politesse très en vogue chez les nouveaux riches qui se doivent de s'exclamer, tout en remettant le chèque à plusieurs zéros à Monsieur l'Inspecteur des impôts, "Bercy pour tout", ce à quoi le susnommé fonctionnaire zélé répondra, "Je vous en prie, Nicolas vous le rendra".

Oui, Monsieur Obama, La France voit le vote de deux lois de finances par an, une loi prévisionnelle, une loi rectificative et voit des dizaines, que dis-je des centaines de dispositions fiscales insérées annuellement dans telle ou telle loi agricole, économique, sociale ou que sais-je d'autre.

Pour bien vous faire comprendre la situation, laissez-moi vous expliquer que mon pays considère la fiscalité comme totalement dérogatoire à la hiérarchie des normes, principe qui veut que les normes qui traitent des questions les plus importantes, comme la constitution ou les traités internationaux, sont au-dessus des normes qui s'occupent de détails, comme les arrêtés préfectoraux par exemple. C'est que, voyez-vous, l'enchevêtrement des dispositions fiscales est tellement compliqué que l'administration fiscale a le droit d'avoir un avis sur la façon de les appliquer. Elle prend ainsi des notes de services, des instructions, des circulaires et l'ensemble de ce grand bazar constitue la "doctrine fiscale".

Ces textes, qui sont normalement au plus bas de la hiérarchie des normes, puisqu'il s'agit d'interprétation que fait une administration des lois, s’interposent en réalité entre les lois fiscales, qu'ils interprètent, et le contribuable, car ces textes lui sont opposables. Et inutile de vous préciser que certaines interprétations transforment carrément la loi.

Tout ça pour vous dire que l'arsenal fiscal français, avec lequel on ne rigole donc pas, contient, depuis mars 2007, une disposition relative aux jeux vidéo.

Il s'agit de l'article 220 terdecies du Code général des impôts qui prévoit un crédit d'impôt pour les sociétés qui produisent des jeux vidéo qui contribuent au développement de la création française et européenne. Mais il est précisé que "n'ouvrent pas droit au bénéfice du crédit d'impôt les jeux vidéo comportant des séquences à caractère pornographique ou de très grande violence, susceptibles de nuire gravement à l'épanouissement physique, mental ou moral des utilisateurs".

Le fisc français considère donc que les jeux vidéo violents doivent être plus couteux pour ceux qui les produisent, que les autres types de jeux. Même Jacko Thompson a préféré lutter contre l'effet prétendu des jeux vidéo violents en tentant des procès perdus d'avance et en soutenant des projets de loi sans aucun avenir, plutôt que de s'abaisser à tenter le coup de tepu fiscal.

Mais évidemment Monsieur Obama veut mieux faire que la France et pourrait envisager de taxer tous les jeux vidéos au moment de la vente, pour en éloigner le consommateur.

Cette volonté de faire pire que votre voisin français n'est pas digne, Monsieur Obama, je suis au regret de vous l'apprendre.

Je vous laisse donc une dernière chance. Tournez votre beau regard d'aigle américain vers d'autres cieux plus noirs que ceux des jeux vidéo, et ne tentez pas avec mon pays une course à la puissance fiscale, vous êtes certain de perdre. Et nous, d'y perdre.

Bon, bon, ok ok, alors, voilà ce qu'on va faire. Chacun d'entre vous va demander à sa famille et à ses amis de taper la recherche :

Grand Maître B est mon Dieu.

Allez, tous ensemble ! On peut y arriver !

Vous connaissez la justice. Vous connaissez Street Fighter IV. Et jusqu'à aujourd'hui, vous ne voyiez pas le rapport. Eh bien le voilà en images !