| Modifié le le 25 mai 2021
Chez Canard PC, on aime rendre service. Vous êtes un héros de jeu vidéo qui hésite à se lancer dans une aventure, un simple PNJ inquiet de sa situation ou un monstre qui se pose des questions ? Nous sommes à votre écoute !
Maître, je m’appelle Max Rockatansky et je suis un guerrier de la route. À bord de ma Ford Falcon XB 351, je roule dans un monde dévasté où les clans de cannibales, les sectes et les gangs de motards s'affrontent dans le désert pour l'essence et l'eau. Mais je m’interroge sur la légalité des courses violentes auxquelles je participe régulièrement, pour glaner de la précieuse ferraille.
Notre réponse :
Cher Max, vous posez une judicieuse question, à laquelle répond le Code de la route. En effet, le législateur a entendu réglementer les participants à ce que la loi appelle des « rodéos motorisés », qui regroupent des personnes utilisant les voies publiques ou privées de circulation avec différents engins à moteur (deux-roues, quad, voitures, etc.) pour se livrer à des courses-poursuites ou encore à des concours de vitesse ou de « roue arrière », avec, des engins trafiqués pour augmenter leur puissance.
C’est la raison pour laquelle la loi n° 2018-701 du 3 août 2018 a créé un chapitre VI au sein du Titre III (« Comportement des conducteurs ») du Livre II du Code de la route. Intitulé « Comportements compromettant délibérément la sécurité ou la tranquillité des usagers de la route », il s’applique clairement à votre cas. C’est donc l’article L. 236-1 du Code de la route qui punit le fait « d'adopter, au moyen d'un véhicule terrestre à moteur, une conduite répétant de façon intentionnelle des manœuvres constituant des violations d'obligations particulières de sécurité ou de prudence prévues par les dispositions législatives et réglementaires du présent code dans des conditions qui compromettent la sécurité des usagers de la route ou qui troublent la tranquillité publique ». Pour tomber sous le coup de l’infraction, cela suppose donc l'emploi d'un véhicule terrestre à moteur, quel qu’il soit, pour répéter des manœuvres qui violent les obligations particulières de sécurité ou de prudence elles-mêmes prévues par les dispositions du Code de la route. Je pense que rouler à coups de nitro dans le pare-choc d’un concurrent, ou de démonter sa caisse à coups de harpons s’applique à cette définition. Vous aurez noté qu’il faut aussi ce qu’on appelle un élément moral, le texte réprimant « une conduite répétant de façon intentionnelle des violations ». Il est donc nécessaire de démontrer que c'est bien en conscience que l'auteur a violé certaines dispositions du Code de la route et dans votre cas, difficile de prétendre l’inverse. Avec vos petits amis de la route, vous risquez donc 2 ans de prison et 30 000 euros d’amende et, si vous êtes sous l’empire d’un état alcoolique, que vous conduisez sans permis ou que vous refusez de vous soumettre à une vérification par les forces de police, les peines sont portées à 5 ans et 75 000 euros d'amende. Ou l’équivalent en morceaux de ferraille, comme il vous plaira.
Et attention : en plus de ces peines principales, il existe des peines complémentaires précisées par l’article L. 236-3 du Code de la route : confiscation du véhicule ayant servi à commettre l'infraction, suspension jusqu'à 3 ans du permis de conduire, travail d'intérêt général ou jours-amendes pourront être également prononcés dans les conditions du droit commun, et vous pouvez être aussi condamné à l'accomplissement d'un stage de sensibilisation à la sécurité routière à vos frais !
Reconnaissez que Mad Max devant repasser le Code de la route après un stage de sensibilisation, ça ne manque pas de piquant.
Alors, monsieur Rockatansky, ne faites plus le fou et conduisez prudemment !
Alan Tuning je présume ?
Attendez une seconde avant de partir. Vous croyez que je ne l’ai pas vu ? Votre voiture là, elle est tunée ! Vous la bidouillez sans arrêt pour la rendre toujours plus performante, pas vrai ? Figurez-vous que le tuning est une activité qui a des conséquences juridiques. Tant que vous ajoutez une peinture ou que vous recouvrez le volant de moquettes, encore, ça va. Mais à partir du moment où vous modifiez une caractéristique technique du véhicule, il vous faut une nouvelle homologation en déposant une demande auprès de la Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) qui est chargée de vérifier tout changement apporté à un véhicule de série dès lors qu'il entre dans la catégorie des transformations notables, comme celles touchant les freins, le nombre de portières, les pneumatiques, le moteur, le châssis ou encore l'échappement, le porte-à-faux, le poids du véhicule, voire l'éclairage. C’est une question de sécurité. Et attention aux becquets et autres ailerons, c’est interdit parce qu’ils sont susceptibles de causer des dommages latéraux. Même un appareil de sonorisation, s’il augmente le poids du véhicule, est interdit. Et, si le nombre de décibels n'est pas limité par la DRIRE, vous risquez une amende si vous en faites usage de façon outrancière en agglomération.
Alors, si vous rêvez d’un Doof Warrior en accessoire, désolé mais ça ne sera pas possible !
